Mentions légales

Oryvele — dernière mise à jour : 21/08/2026

Conformément aux dispositions légales applicables aux services de commerce électronique, les présentes mentions légales ont pour objet d'identifier l'éditeur du site www.oryvele-paris.com et de fournir aux utilisateurs les principales informations relatives à son exploitation.

1. Éditeur du site

Le site www.oryvele-paris.com est édité par :

Nom commercial : OryveleExploitant : [NOM ET PRÉNOM À COMPLÉTER]Statut juridique : Entrepreneur individuel / micro-entrepreneurSIREN / SIRET : [À COMPLÉTER]Numéro d'immatriculation RNE / RCS le cas échéant : [À COMPLÉTER]Adresse professionnelle : [À COMPLÉTER]Adresse e-mail : contact@oryvele-paris.comNuméro de téléphone : [À COMPLÉTER]

Directeur de la publication : [NOM ET PRÉNOM À COMPLÉTER]

Ces informations seront complétées dès finalisation de l'immatriculation de l'activité.

Pour une micro-entreprise ou entreprise individuelle, les mentions légales doivent notamment permettre d'identifier l'entrepreneur et comporter ses coordonnées ainsi que les informations d'immatriculation applicables.

2. Hébergement

Le site est exploité à l'aide de la plateforme Shopify.

Hébergeur : Shopify Inc.

Les informations complètes et actualisées relatives à l'hébergement et aux services techniques de Shopify sont disponibles dans la documentation juridique de Shopify.

3. Objet du site

Oryvele est une boutique en ligne proposant des produits et accessoires destinés aux animaux de compagnie.

L'accès au Site est libre, sous réserve des éventuelles interruptions nécessaires :

à sa maintenance ;
à sa sécurité ;
à son évolution technique ;
ou résultant d'un événement indépendant de la volonté de l'éditeur.

Oryvele met en œuvre des moyens raisonnables afin de maintenir le Site accessible et ses informations à jour.

4. Propriété intellectuelle

Les éléments composant le Site, notamment :

les textes ;
photographies ;
éléments graphiques ;
logos ;
illustrations ;
vidéos ;
éléments de mise en page ;

sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle lorsqu'ils appartiennent à Oryvele ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs titulaires.

Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation ou exploitation non autorisée de ces éléments est interdite, sauf autorisation préalable du titulaire des droits.

Pour toute demande relative à l'utilisation d'un contenu :

contact@oryvele-paris.com

5. Liens externes

Le Site peut contenir des liens vers des sites ou services exploités par des tiers.

Oryvele n'exerce pas de contrôle permanent sur le contenu ou les pratiques de ces services externes.

Lorsque l'utilisateur quitte le Site, il est invité à consulter les conditions et politiques applicables au service tiers concerné.

6. Cookies et traceurs

Le Site utilise des cookies et technologies similaires nécessaires à son fonctionnement ainsi que, selon les choix de l'utilisateur, des technologies de mesure d'audience ou de publicité.

Les cookies strictement nécessaires au fonctionnement d'un service demandé par l'utilisateur peuvent être utilisés sans consentement préalable.

En revanche, les traceurs qui ne sont pas strictement nécessaires, notamment certains outils publicitaires ou de mesure, ne doivent être activés qu'après obtention du consentement lorsqu'il est requis. Le refus doit être aussi simple que l'acceptation et le consentement doit pouvoir être retiré à tout moment.

Les utilisateurs peuvent gérer leurs choix via le dispositif de gestion des cookies disponible sur le Site.

Pour davantage d'informations, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

7. Protection des données personnelles

Oryvele traite certaines données personnelles dans le cadre notamment :

des commandes ;
des paiements ;
de la livraison ;
du service après-vente ;
de la communication et du marketing lorsque cela est autorisé ;
de la mesure publicitaire lorsque l'utilisateur y a consenti.

Les modalités complètes de traitement des données, les durées de conservation ainsi que les droits des utilisateurs sont détaillés dans notre Politique de confidentialité.

Pour toute demande relative aux données personnelles :

contact@oryvele-paris.com

8. Responsabilité

Oryvele s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le Site.

Toutefois, des erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires peuvent survenir.

Aucune disposition des présentes mentions légales ne saurait avoir pour effet d'exclure ou de limiter les responsabilités ou garanties impératives prévues par la réglementation applicable.

9. Droit applicable

Le Site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français, sous réserve des règles impératives éventuellement applicables aux utilisateurs résidant dans un autre État.

Le Site regroupe un ensemble de services mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu'envers l'éditeur du Site. Le Site est mis à jour régulièrement par Oryvele.

L'éditeur s'efforce de fournir sur le Site des informations les plus précises possible (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations diffusées sur son site, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

10. Accessibilité

Le Site est par principe accessible aux utilisateurs 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d'impossibilité d'accès au service, Oryvele s'engage à faire son maximum afin de rétablir l'accès au service et s'efforcera de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l'intervention. N'étant soumis qu'à une obligation de moyen, l'éditeur ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu'en soit la nature, résultant d'une indisponibilité du service.

11. Propriété intellectuelle (structure et éléments du Site)

Oryvele est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le Site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…

Toute reproduction totale ou partielle du Site, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l'un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable d'Oryvele, à l'adresse : contact@oryvele-paris.com. À défaut, elle sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et passible de poursuites conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

12. Liens hypertextes et cookies

Le Site contient un certain nombre de liens hypertextes vers d'autres sites (partenaires, informations…) mis en place avec l'autorisation d'Oryvele. Cependant, Oryvele n'a pas la possibilité de vérifier l'ensemble du contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quant aux risques éventuels de contenus illicites.

L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le Site, un ou des cookies sont susceptibles de s'installer automatiquement sur son appareil par l'intermédiaire de son logiciel de navigation. Un cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à sa navigation sur le site.

Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'être informé de la présence de cookies et, le cas échéant, de les refuser. Pour plus d'information, voir www.cnil.fr. L'utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser l'installation des cookies, sachant que ce refus peut entraîner l'impossibilité d'accéder à certains services du Site.

13. Protection des données personnelles (RGPD)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, Oryvele s'engage à protéger les données personnelles de ses utilisateurs.

Pour connaître en détail les modalités de collecte, de traitement et de conservation de vos données, ainsi que les moyens d'exercer vos droits (accès, rectification, effacement, opposition, limitation, portabilité), veuillez consulter notre Politique de confidentialité, accessible depuis le pied de page du Site.

Pour toute question, vous pouvez nous contacter à l'adresse : contact@oryvele-paris.com.

14. Bases de données

Les bases de données du Site sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.